Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
45 questions
-
Question n° 19787 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Démarchage téléphonique abusif et risque de chute des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 19527 posée par Mme Catherine Dumas
Dangerosité d'utiliser un téléphone portable en cours de chargement dans une pièce humide
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 18935 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Avenir de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violence
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
-
Question n° 1480G posée par M. Jean-Yves Roux
Numérique et Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 17960 posée par M. Michel Dagbert
Tarification des numéros spéciaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 14437 posée par Mme Catherine Dumas
Dangerosité d'utiliser un téléphone portable en cours de chargement dans une pièce humide
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 00436 posée par M. Mathieu Darnaud
Défaillances du réseau de téléphonie fixe en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique
-
Question n° 24969 posée par M. Jean-Claude Carle
Évolution du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
-
Question n° 12489 posée par Mme Samia Ghali
Implantation d'antennes-relais de téléphonie mobile
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 0826S posée par M. Jacques Mézard
Aides publiques à l'acquisition de dispositifs anti-ondes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie