Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

    Téléphonie fixe et téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  3. Question n° 0006S posée par M. Hervé Maurey

    État du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  4. Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

    Couverture numérique du territoire en très haut débit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

  5. Question n° 1403S posée par Mme Agnès Canayer

    Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  6. Question n° 1321S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Fracture numérique et couverture des zones grises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 1300S posée par M. Cédric Perrin

    Couverture en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  8. Question n° 1023S posée par M. Hervé Maurey

    Point d'étape sur le plan France Très haut débit

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  9. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  10. Question n° 0960S posée par Mme Gisèle Jourda

    Défaut de couverture en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique