Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 15534 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

    Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

  3. Question n° 16360 posée par M. Hugues Portelli

    Prolifération de nouvelles implantations pour la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

    Couverture de la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  5. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  6. Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  7. Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  8. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 19874 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  10. Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie