Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

    Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 00687 posée par M. André Lardeux

    Missions des architectes des Bâtiments de France pour le compte de collectivités publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 00688 posée par M. André Lardeux

    Interprétation des dispositions applicables aux missions des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  6. Question n° 00690 posée par M. André Lardeux

    Application des dispositions de l'article 432-12 du code pénal aux architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 00692 posée par M. André Lardeux

    Respect de l'article 9 du décret n° 84-145 pour les architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 00757 posée par M. André Lardeux

    Nombre d'autorisations d'exercer à titre libéral accordées aux architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 02152 posée par M. Marcel Rainaud

    Prescriptions des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 03233 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Modification du seuil de recours aux architectes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication