Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
84 questions
-
Question n° 02798 posée par M. François Autain
Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 16434 posée par M. Ivan Renar
Calcul de la taxe perçue par le CNV
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 16469 posée par M. Michel Doublet
Régime d'assurance chômage des professions du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 16856 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de la compagnie dramatique professionnelle implantée à Drancy en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 17750 posée par M. Louis Souvet
Installation d'une fondation et enlisement administratif
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 18439 posée par M. Marcel Vidal
Emploi des artistes interprètes dans les centres dramatiques nationaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 18930 posée par M. Marcel Vidal
Statut des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20294 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'une salle de concert à Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20853 posée par M. Marcel Vidal
Application de l'accord triennal sur l'emploi des artistes interprètes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 21812 posée par Mme Françoise Férat
Pratique artistique amateur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication