Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
55 questions
-
Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal
Présence d'architectes des Bâtiments de France en région
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly
Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20118 posée par M. Jean-Pierre Michel
Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 22868 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson
Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 07775 posée par M. Jean Louis Masson
Interruption temporaire des émissions locales de France 3 Lorraine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 07996 posée par M. Jean Louis Masson
Droits d'auteur sur la musique jouée par une fanfare allemande
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson
Abus des câblo-opérateurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 08664 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Médiation de l'association départementale des maires en cas de litige entre des élus et l'architecte des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication