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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
90 questions
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
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Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron
Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron
Accès à la télévision numérique en Haute-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac
Installation de paraboles et droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau
Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
TNT et réception de France 3 Limousin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0834S posée par M. Alain Dufaut
Situation financière des Chorégies d'Orange
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert
Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
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Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier
Avenir de France 3 Ouest
Réponse du Ministère de la culture et de la communication