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Questions avec réponses

1355 questions

1. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

   Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   04/02/1999
2. Question n° 02798 posée par M. François Autain

   Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   03/10/2002
3. Question n° 03653 posée par M. René Trégouët

   Musée de l'air et de l'espace du Bourget

   Réponse du Ministère de la défense

   31/10/2002
4. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

   Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/03/2004
5. Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   24/06/2004
6. Question n° 14167 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Extension de la licence légale à l'échange de fichiers musicaux sur Internet

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/10/2004
7. Question n° 14781 posée par M. Marcel Vidal

   Rapport sur le cinéma " non commercial "

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   25/11/2004
8. Question n° 15987 posée par M. Michel Charasse

   Respect des règles de neutralité politique dans le service public de l'audiovisuel

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/02/2005
9. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

   Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/02/2005
10. Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    03/03/2005