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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

   Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   20/01/2022
2. Question n° 1337S posée par Mme Corinne Imbert

   Avenir des moulins à eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/10/2020
3. Question n° 0122S posée par Mme Catherine Dumas

   Dégradations constatées à l'opéra de Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   16/11/2017
4. Question n° 0011S posée par M. Yannick Botrel

   Éligibilité aux aides de la fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

   Réponse du Ministère de la culture

   06/07/2017
5. Question n° 1501S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Droit à l'image des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/07/2016
6. Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat

   Utilisation des détecteurs de métaux

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   17/03/2016
7. Question n° 1103S posée par M. François Commeinhes

   Devenir du dispositif Malraux et rénovation urbaine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015
8. Question n° 0747S posée par Mme Catherine Deroche

   Transformation de ZPPAUP en AVAP

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/04/2014
9. Question n° 0631S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Vente de photographies de l'agence pour le développement et la valorisation du patrimoine en Provence-Alpes-Côte d'Azur

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   07/11/2013
10. Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    23/05/2013