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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

   Réponse du Ministère de la justice

   28/07/2005
2. Question n° 01334 posée par M. Xavier Pintat

   Réorganisation des services de renseignement

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   02/08/2007
3. Question n° 0105C posée par M. Alain Richard

   Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   17/05/2013
4. Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   16/01/2015
5. Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

   Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

   Réponse du Ministère de la défense

   30/01/2015
6. Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram

   Réponse du Ministère de la défense

   16/04/2015
7. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

   Réponse du Ministère de la défense

   18/06/2015
8. Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Politique internationale après les attentats

   Réponse du Premier ministre

   18/11/2015
9. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

   Politique étrangère et lutte contre Daech

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   18/11/2015
10. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

    Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

    Réponse du Ministère de la défense

    26/11/2015