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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

   Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   17/03/2011
2. Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   20/05/2010
3. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   05/02/2009
4. Question n° 0189S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Remise en cause des dispositifs artistiques et culturels en milieu scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   27/03/2008
5. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

   Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   05/05/2005
6. Question n° 0224S posée par M. Christian Demuynck

   Difficultés du collège Victor-Hugo de Noisy-le-Grand

   Réponse du ministère : Industrie

   01/04/1998
7. Question n° 0181S posée par M. André Dulait

   Financement de l'utilisation des ressources multimédia dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   04/02/1998
8. Question n° 0116S posée par M. Michel Duffour

   Avenir de l'université Paris-X et du pôle Léonard-de-Vinci

   Réponse du ministère : Éducation

   13/11/1997
9. Question n° 02775 posée par M. Abel Sempe

   Crédits d'Etat pour le transport scolaire dans le département du Gers

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/1980