Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 08791 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diététiciens: allongement des études

Réponse du ministère : Éducation

09/11/1982
Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

Education nationale: création de postes de diététiciens

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Question n° 01683 posée par M. Franck Sérusclat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

26/06/1986
Question n° 07129 posée par M. Daniel Hoeffel

Etudes en vue du certificat d'orthophoniste

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

16/07/1987
Question n° 07189 posée par M. André Meric

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/07/1987
Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/07/1987
Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/07/1987
Question n° 07238 posée par M. Michel Durafour

Formation à la profession d'orthophoniste : nombre d'heures de cours dispensées

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

23/07/1987