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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 15335 posée par M. Georges Mouly

   Agence postale communale : cumul de la rémunération avec une allocation ASSEDIC

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   30/12/2004
2. Question n° 14807 posée par M. Dominique Leclerc

   Suppression de bureaux de poste ruraux et confidentialité

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   25/11/2004
3. Question n° 28726 posée par M. Pierre Lefebvre

   Abandon progressif du transport de courrier par le train

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/2000
4. Question n° 24409 posée par M. Alain Vasselle

   Arrêt de la collaboration entre Air France et La Poste

   Réponse du ministère : Équipement

   13/04/2000
5. Question n° 23716 posée par M. Serge Franchis

   Avenir de l'Aéropostale

   Réponse du ministère : Équipement

   23/03/2000
6. Question n° 23582 posée par M. Louis Souvet

   Collaboration entre Air France et La Poste

   Réponse du ministère : Équipement

   16/03/2000
7. Question n° 22947 posée par M. Michel Bécot

   Procédure d'achat au comptant de timbres-poste par les communes

   Réponse du ministère : Équipement

   24/02/2000
8. Question n° 00741 posée par M. André Bohl

   Maintien des agences postales en milieu rural et charges de personnel pour les collectivités territoriales

   Réponse du ministère : Industrie

   03/07/1997