Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 25718 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Situation des coptes d'Égypte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  2. Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

    Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  4. Question n° 23011 posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Place de la communauté Hazara en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  5. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  6. Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

    Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  7. Question n° 18038 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Aide financière urgente à TV5 Monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  8. Question n° 17684 posée par M. Roger Karoutchi

    Position nécessaire de la France sur les événements ayant eu lieu sur le site de Palmyre en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  9. Question n° 17252 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Destruction massive du patrimoine mondial archéologique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  10. Question n° 17120 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les djihadistes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur