Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 02328 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

Déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/10/2012
Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

08/11/2012
Question n° 0219S posée par M. Yvon Collin

Fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Question n° 03362 posée par Mme Cécile Cukierman

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Question n° 04064 posée par M. Daniel Laurent

Santé des femmes et avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/01/2013
Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

24/01/2013
Question n° 04113 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Question n° 04211 posée par M. Xavier Pintat

Démographie des gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Question n° 04443 posée par Mme Annie David

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013