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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 21628 posée par Mme Michelle Demessine

   Usage de la dissuasion nucléaire contre des groupes terroristes

   Réponse du Ministère de la défense

   05/05/2016
2. Question n° 20157 posée par M. Alain Joyandet

   Actions militaires et de défense en Libye

   Réponse du Ministère de la défense

   18/02/2016
3. Question n° 19491 posée par M. Loïc Hervé

   Délai de traitement des pensions civiles versées aux victimes d'un acte terroriste

   Réponse du Ministère de la défense

   24/12/2015
4. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

   Lutte contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de la défense

   10/12/2015
5. Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

   Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

   Réponse du Ministère de la défense

   26/11/2015
6. Question n° 16926 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Propagation de l'état terroriste islamique et intervention de l'armée française au Moyen-Orient

   Réponse du Ministère de la défense

   18/06/2015
7. Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram

   Réponse du Ministère de la défense

   16/04/2015
8. Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

   Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

   Réponse du Ministère de la défense

   30/01/2015
9. Question n° 37446 posée par M. René Trégouët

   Arsenal antiterroriste

   Réponse du ministère : Défense

   20/12/2001
10. Question n° 36123 posée par M. Michel Doublet

    Interdiction de vol autour des sites à risques

    Réponse du ministère : Défense

    01/11/2001