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3012 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2551 questions
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Question n° 21588 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences de la réglementation relative aux installations classées pour les exploitations viticoles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Environnement : aménagement régional et local
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu
Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent
Espaces naturels
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot
Sociétés de construction automobile et recyclage
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20665 posée par M. Henri Revol
Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20507 posée par M. Claude Saunier
Traitement du lisier dans des stations d'épuration
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20508 posée par M. Claude Saunier
Bilan des contrôles dans les élevages soumis à la législation sur les installations classées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20532 posée par M. Hilaire Flandre
Enquête concernant une emprise de biotope effectuée sur les bords de la rivière " La Marche "
Réponse du ministère : Environnement