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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 27068 posée par M. Pierre Vallon
Conseils départementaux d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: mise en place
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 28955 posée par M. Pierre Vallon
Rhône-Alpes: conclusion d'une étude sur l'agriculture en région urbaine
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29211 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement foncier et urbanisme: gestion des agglomérations
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29220 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement foncier et urbanisme de la région Rhône-Alpes: situation
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29441 posée par M. Pierre Vallon
Recherches sur une politique d'aménagement des quartiers anciens
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 31432 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement urbain en centre ville
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03468 posée par M. Pierre Vallon
Effets du développement de l'agglomération lyonnaise sur les communes rurales: bilan d'une étude
Réponse du ministère : Environnement