Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 14862 posée par M. André Rouvière

    Recensement dans les maisons de retraite

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 03838 posée par M. Marcel Vidal

    Recensement de la population vivant en France

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 16238 posée par M. Gérard Roujas

    Financement du recensement général prévu en 1999

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 02535 posée par M. Adrien Gouteyron

    Périodicité du recensement

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 18284 posée par M. Gérard Delfau

    Résultats du recensement

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 19605 posée par M. Dominique Braye

    Recensement de la population des gens du voyage en France

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 07188 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription de la commune de Ham-sous-Varsberg sur la liste des recensements

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  8. Question n° 24606 posée par M. Robert Tropeano

    Dotations de l'État et mouvements migratoires, notamment dans l'Hérault

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 02644 posée par M. Alain Dufaut

    Procédure de recensement de la population française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  10. Question n° 07242 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensements en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi