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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 2110S posée par M. Daniel Gueret

   Assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et prévention des actes terroristes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022
2. Question n° 1112G posée par M. Franck Menonville

   Adaptation de l'arsenal juridique pour lutter contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de la justice

   16/01/2020
3. Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

   Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   17/10/2019
4. Question n° 11267 posée par M. Michel Vaspart

   Rapport sur les services publics face à la radicalisation

   Réponse du Ministère de la justice

   04/07/2019
5. Question n° 11307 posée par M. Laurent Duplomb

   Décret associant soins psychiatriques et menace de terrorisme

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   04/07/2019
6. Question n° 10833 posée par Mme Nathalie Delattre

   Assimilation des personnes en soins psychiatriques à la radicalisation terroriste

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/06/2019
7. Question n° 09502 posée par M. François Bonhomme

   Lutte contre le développement de l'islamisme radical en prison

   Réponse du Ministère de la justice

   21/03/2019
8. Question n° 0690G posée par Mme Nathalie Goulet

   Radicalisation en prison

   Réponse du Ministère de la justice

   08/03/2019
9. Question n° 08947 posée par M. Jean-François Husson

   Politique publique d'aide aux victimes de terrorisme

   Réponse du Ministère de la justice

   14/02/2019
10. Question n° 08739 posée par M. Pierre Charon

    Menaces posées par le retour annoncé des djihadistes sur la sécurité de la France et des Français

    Réponse du Ministère de la justice

    07/02/2019