Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 15962 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02404 posée par M. Serge Mathieu

    Développement d'une publicité informative sur le vin

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01848 posée par M. Alain Dufaut

    Durcissement de la loi Evin

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02590 posée par M. Joseph Ostermann

    Politique de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 04295 posée par M. Alain Dufaut

    Durcissement de la loi Evin

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 05868 posée par M. Jean Boyer

    Publicité des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 09885 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Rapport sur la toxicité de l'alcool

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 09975 posée par M. Serge Mathieu

    Rapport relatif à la toxicité de l'alcool

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 10085 posée par M. Hubert Falco

    Rapport relatif à la toxicité de l'alcool

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 10103 posée par M. Philippe Arnaud

    Rapport relatif à la toxicité de l'alcool

    Réponse du ministère : Santé