Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0520S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des prothésistes dentaires

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0595S posée par M. Marcel Deneux

    Situation des professionnels de biologie médicale

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0364S posée par M. Charles Descours

    Situation des sages-femmes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  4. Question n° 0594S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des professions paramédicales

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 1106S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Pénurie de personnel soignant dans les établissements pour personnes âgées des départements limitrophes de la Suisse

    Réponse du ministère : Ville

  6. Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

    Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  7. Question n° 0224S posée par M. René-Pierre Signé

    Reconnaissance de la profession d'aide-soignant

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  8. Question n° 0267S posée par Mme Odette Herviaux

    Création d'une école des hautes études en santé publique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  9. Question n° 0020S posée par M. Louis Souvet

    Problèmes liés au rayonnement médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 0226S posée par M. Jean-Paul Émorine

    Statut des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative