Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

206 questions

  1. Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la médecine bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00546 posée par M. Philippe Mouiller

    Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00725 posée par M. Alain Vasselle

    Situation préoccupante de la chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00770 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 00942 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tiers payant généralisé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 00988 posée par M. Cédric Perrin

    Traitement contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 01037 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la prescription du distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé