Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

945 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

823 questions

  1. Question n° 23591 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 23608 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir du transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 23636 posée par M. Daniel Laurent

    Participation du Groupement d'assistance routière et de dépannage aux commissions interdépartementales d'agrément

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 23680 posée par M. Thierry Foucaud

    Triage de Sotteville-lès-Rouen

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 23697 posée par M. Gaëtan Gorce

    Pratiques des sociétés privées d'autoroute lors d'incidents de circulation sur les tronçons concédés

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 23707 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression des arrêts Eurostar à Calais-Fréthun et Lille

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 23799 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau

    Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 2

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche