Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 02202 posée par M. Michel Fontaine

    Réforme de la géographie prioritaire à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  2. Question n° 01868 posée par M. Michel Fontaine

    Zonages et géographie prioritaire

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  3. Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

    Déploiement de la fibre très haut débit

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 08306 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grands projets de développement territorial

    Réponse du ministère : Ville

  5. Question n° 06907 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en oeuvre de réseaux de villes

    Réponse du ministère : Ville

  6. Question n° 20884 posée par M. Henri Collette

    Conclusions de la mission d'étude sur la situation des régions frontalières

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  7. Question n° 19293 posée par M. Arthur Moulin

    Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  8. Question n° 18502 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Délocalisation des sièges sociaux des grandes entreprises de l'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Ville

  9. Question n° 17213 posée par M. Jean Puech

    Aménagement du territoire, services publics

    Réponse du ministère : Ville

  10. Question n° 15656 posée par M. Arthur Moulin

    Implantation d'une " zone d'entreprises " dans l'arrondissent d'Avesnes-sur-Helpe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire