Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

239 questions

  1. Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay

    Projet de requalification des logements du quartier Édouard Vaillant–Abreuvoir de Bobigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 21004 posée par M. Patrick Kanner

    Conditions de travail et rémunérations dans les agences de quartiers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  3. Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  4. Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  5. Question n° 17713 posée par M. Jean-Claude Boulard

    Évaluation des quartiers ayant bénéficié des aides de l'ANRU

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

  6. Question n° 10650 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Nouvelle fiscalité applicable aux zones franches urbaines

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  7. Question n° 0308G posée par M. Claude Dilain

    Politique de la ville

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  8. Question n° 09097 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  9. Question n° 08774 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  10. Question n° 08585 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Ministère chargé de la ville