Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

    Producteurs de vins: Soudieu

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 31381 posée par M. Louis Minetti

    Raisins de table: conséquences des importations

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00142 posée par M. Louis Minetti

    Situation des producteurs de raisin de table

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 15357 posée par M. Jacques Machet

    Effondrement des exportations de champagne vers le Mexique et le Vénézuéla

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 22205 posée par M. Pierre Bastie

    Progression des ventes de vin français aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 26784 posée par M. Serge Boucheny

    Commercialisation des vins chiliens: campagne publicitaire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  7. Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

    Marché des vins de table à l'exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 04546 posée par M. Roland Courteau

    Exonération de la TVA sur les quantités de vin exportées: formalités administratives

    Réponse du ministère : Budget

  9. Question n° 00680 posée par M. Louis Minetti

    Commerce de vin de consommation courante entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 00681 posée par M. Louis Minetti

    Commerce du vin de consommation courante entre la France et le Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur