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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 34141 posée par M. Philippe Arnaud

    Fonctionnement du service public postal

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 29377 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en place de la réduction du temps de travail par La Poste dans certains bureaux du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 27711 posée par M. Henri de Richemont

    Incidence de la loi sur la réduction du temps de travail sur les horaires d'ouverture des guichets postaux de communes rurales de Charente

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 24938 posée par M. Ivan Renar

    Application de la loi sur la réduction du temps de travail dans le bureau de poste de Villeneuve-d'Ascq Principal

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 22337 posée par M. Daniel Bernardet

    Maintien des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 21499 posée par M. Philippe Arnaud

    Conséquences en zones rurales de l'application de la réduction du temps de travail à La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 19653 posée par M. Bernard Piras

    Mise en place de la réduction du temps de travail à La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 12525 posée par M. Jacques Machet

    Mise en oeuvre des 35 heures dans le service de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 11738 posée par M. Emmanuel Hamel

    La Poste : bilan de la mise en oeuvre des dispositifs d'incitation à la retraite et au partage du temps de travail

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 09762 posée par M. Guy Fischer

    Maintien de l'emploi et passage aux 35 heures dans le service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie