Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
1200 questions
-
Question n° 26151 posée par M. Maurice Fontaine
Attribution de la prime de reconversion: lenteurs
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26730 posée par M. Charles Zwickert
CEE: fiscalité applicable aux productions de vins
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 26742 posée par M. Maurice Prevoteau
Aide à la production viticole de qualité
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26779 posée par M. Henri Caillavet
Zones viticoles de reconversion: définition
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin
Producteurs de vins: Soudieu
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 26941 posée par M. Alfred Gerin
Vente de vins de qualité: adaptation de la fiscalité directe
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 27189 posée par M. Marcel Souquet
Narbonne: suppression de la station oenologique
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 27508 posée par M. Camille Vallin
Viticulture: rapport Murret-Labarthe
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 27548 posée par M. Maurice Janetti
FNS: situation de la section viticole
Réponse du ministère : Agriculture
-
Question n° 27696 posée par M. Francis Palmero
Groupement obligatoire des viticulteurs et producteurs de fruits: cotisations de retraite
Réponse du ministère : Santé