Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0412G posée par M. Lucien Neuwirth

    Industrie de l'armement

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 0389G posée par M. Ernest Cartigny

    Démantèlement de l'arsenal irakien

    Réponse du ministère : Francophonie

  3. Question n° 0101G posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la manufacture d'armes de Tulle (Corrèze)

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 0233G posée par M. Max Lejeune

    Exportations de matériel de guerre vers l'Iran

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 0206G posée par M. Maurice Couve De Murville

    Affaire Luchaire

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 0209G posée par M. François Trucy

    Taxe professionnelle des arsenaux

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  7. Question n° 0163G posée par M. Jean Garcia

    Politique en matière de désarmement

    Réponse du ministère : Premier ministre

  8. Question n° 0057G posée par M. Georges Mouly

    Restructuration des industries de l'armement

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 0153G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Position actuelle de cinq avions Super-Etendard

    Réponse du ministère : Premier ministre

  10. Question n° 0079G posée par M. Georges Mouly

    Manufacture d'armes de Tulle

    Réponse du ministère : Défense