Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0374S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents des services de déminage

    Réponse du ministère : Francophonie

  2. Question n° 0198S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de signature par la France des traités d'interdiction partielle des essais nucléaires et de non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

  3. Question n° 0441S posée par M. Robert Pontillon

    Non-éligibilité au crédit de certains matériels militaires destinés à l'exportation

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 0134S posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'emploi dans une société fabricant des munitions

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 02481 posée par M. Maurice Janetti

    Interdiction de la chevrotine pour la chasse au sanglier

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

    Matériel militaire de transport de fabrication française

    Réponse du ministère : Défense