Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

    Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

    Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 0459S posée par M. Bernard Bonne

    Fin du numerus clausus et années intermédiaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0109S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

    Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

    Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

  7. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

    Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  8. Question n° 1465S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes