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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 2110S posée par M. Daniel Gueret

   Assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et prévention des actes terroristes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022
2. Question n° 2017S posée par Mme Martine Filleul

   Situation en Palestine

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   23/12/2021
3. Question n° 0188S posée par M. Marc-Philippe Daubresse

   Retour en France des djihadistes de nationalité française

   Réponse du Ministère de la justice

   25/01/2018
4. Question n° 0830S posée par Mme Bariza Khiari

   Inscription de l'Algérie dans la liste des zones à risques terroristes

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   25/02/2010
5. Question n° 0391S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'OMPI en France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   15/01/2009
6. Question n° 0802S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Enquête sur l'attentat de Karachi du 8 mai 2002

   Réponse du Ministère de la justice

   28/07/2005
7. Question n° 0252S posée par M. Paul Natali

   Couverture du risque attentat en Corse

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   30/04/2003
8. Question n° 0027S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Sort des familles des victimes de l'attentat de Karachi

   Réponse du Ministère de la défense

   02/10/2002
9. Question n° 0447S posée par M. Bernard Joly

   Mode de calcul de la contribution au fonds de garantie des victimes d'actes terroristes et autres infractions

   Réponse du ministère : Industrie

   04/02/1999
10. Question n° 0023S posée par M. Gilbert Chabroux

    Difficultés d'indemnisation rencontrées par certaines victimes d'attentat

    Réponse du ministère : Intérieur

    17/09/1997