Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 06870 posée par M. Michel Charasse

    Maintien et amélioration des services des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 06748 posée par M. Pierre Vallon

    "Annuaire électronique": extension

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 06233 posée par M. René Tinant

    Annuaires téléphoniques: contenu

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 06157 posée par M. Germain Authié

    Annuaires téléphoniques: contenu

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 05333 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ile-de-France: annuaires téléphoniques de poche

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 04822 posée par M. Pierre Vallon

    Principales villes: annuaires des départements

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 04406 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques périmés: non récupération

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 04099 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône-Alpes: utilisation de l'annuaire électronique

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 02757 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Inscription aux rubriques professionnelles de l'annuaire téléphonique: justificatif

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 01914 posée par M. François Collet

    Annuaires téléphoniques par rues: réédition

    Réponse du ministère : Postes