Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 25933 posée par M. René Jager

Personnes âgées isolées: centre de veille et de secours

Réponse du ministère : Postes

12/04/1978
Question n° 26270 posée par M. Louis Jung

Extension de l'exonération de frais d'accès au réseau téléphonique à d'autres catégories de personnes âgées

Réponse du ministère : Budget

10/05/1978
Question n° 27166 posée par M. Henri Caillavet

Personnes âgées: gratuité de l'abonnement téléphonique

Réponse du ministère : Postes

03/08/1978
Question n° 28124 posée par Mme Hélène Luc

Résidence Pierre- Brossolette de Choisy-le-Roi: situation des personnes âgées

Réponse du ministère : Postes

16/11/1978
Question n° 28689 posée par M. Jean Chérioux

Services téléphoniques: priorité aux personnes âgées

Réponse du ministère : Postes

04/01/1979
Question n° 28998 posée par M. Roland du Luart

Personnes âgées: abaissement de l'âge pour l'obtention prioritaire du téléphone

Réponse du ministère : Postes

08/02/1979
Question n° 29690 posée par M. Philippe Machefer

Personnes âgées: installation gratuite du téléphone

Réponse du ministère : Postes

03/04/1979
Question n° 31147 posée par M. Jean Cluzel

Raccordement au réseau téléphonique des personnes âgées: condition de gratuité

Réponse du ministère : Postes

24/08/1979
Question n° 32849 posée par M. Roger Boileau

Gratuité de l'abonnement téléphonique pour certaines personnes âgées

Réponse du ministère : Postes

14/02/1980
Question n° 34796 posée par M. Henri Caillavet

Téléphone: exonération des frais d'accés au réseau

Réponse du ministère : Postes

16/07/1980