Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0366G posée par M. Jean Chérioux

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 0303G posée par M. Michel Miroudot

    Actions en faveur du Liban

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 19059 posée par M. Francis Palmero

    Lutte contre le terrorisme international: établissement d'un pacte de coopération

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  4. Question n° 0004G posée par M. Charles Pasqua

    Attentat rue Marbeuf: mesures concrètes pour lutter contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 05588 posée par M. André Fosset

    Lutte contre le terrorisme international

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 05590 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité des personnes et des biens: circulation des explosifs sur le territoire français

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 02952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Groupes extrêmistes: position du Gouvernement

    Réponse du ministère : Justice

  8. Question n° 02799 posée par M. Charles Lederman

    Présence de groupes terroristes d'extrême-droite en France

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 00598 posée par Mme Cécile Goldet

    Menaces d'un groupe terroriste envers des personnalités

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 27391 posée par M. Pierre Jeambrun

    Europe: lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur