Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

393 questions

  1. Question n° 2110S posée par M. Daniel Gueret

    Assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et prévention des actes terroristes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  2. Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Lutte contre la menace terroriste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  3. Question n° 2017S posée par Mme Martine Filleul

    Situation en Palestine

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  4. Question n° 2153G posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription des Frères musulmans sur la liste des organisations terroristes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  5. Question n° 2044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Assassinat de Samuel PATY, un an après

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 23223 posée par Mme Nathalie Goulet

    Mouvements néonazis en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 1811G posée par Mme Toine Bourrat

    Attentat à Rambouillet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  9. Question n° 22683 posée par M. Édouard Courtial

    Actualisation législative de la loi de programmation militaire

    Réponse du Ministère des armées

  10. Question n° 22562 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères