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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 00037 posée par M. Pierre Vallon
Réhabilitation de l'habitat ancien
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 27068 posée par M. Pierre Vallon
Conseils départementaux d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement: mise en place
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27104 posée par M. Pierre Vallon
Mise en place des conseils départementaux de l'architecture
Réponse du ministère : Logement
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Question n° 28955 posée par M. Pierre Vallon
Rhône-Alpes: conclusion d'une étude sur l'agriculture en région urbaine
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29211 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement foncier et urbanisme: gestion des agglomérations
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29220 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement foncier et urbanisme de la région Rhône-Alpes: situation
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29441 posée par M. Pierre Vallon
Recherches sur une politique d'aménagement des quartiers anciens
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29666 posée par M. Pierre Vallon
Etude sur les fonctions des équipements collectifs
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 31432 posée par M. Pierre Vallon
Aménagement urbain en centre ville
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 00129 posée par M. Pierre Vallon
Région Rhône-Alpes: répartition des immeubles classés
Réponse du ministère : Culture