Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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521 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

420 questions

  1. Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 22562 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Rapatriement des enfants français en Syrie et de leurs mères

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 22243 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Représentation des Français rapatriés d'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 21764 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Indemnisation des rapatriés d'Algérie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  5. Question n° 21689 posée par Mme Christiane Kammermann

    Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  6. Question n° 21691 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Indemnisation des Français spoliés ou dépossédés dans les anciens territoires liés à la France en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  7. Question n° 20308 posée par Mme Christiane Kammermann

    Maintien d'une politique publique dédiée aux Français rapatriés d'Outre-Mer

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  8. Question n° 20319 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Représentation des Français rapatriés d'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 15643 posée par M. Hervé Marseille

    Indemnisation des biens spoliés ou perdus outre-mer des Français rapatriés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  10. Question n° 14754 posée par Mme Colette Giudicelli

    Indemnisation des rapatriés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire