Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0104S posée par M. Maurice Janetti

Acquisition par le centre hospitalier de Toulon d'un "scanographe universel à corps entier"

Réponse du ministère : Santé

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01032 posée par M. Maurice Janetti

Humanisation des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

29/11/1980
Pertinence
Question n° 00531 posée par M. Roger Rinchet

Centre hospitalier de Chambéry: implantation d'un scanographe

Réponse du ministère : Santé

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00429 posée par M. Jacques Chaumont

Sarthe: besoins en scanner

Réponse du ministère : Santé

01/11/1980
Pertinence
Question n° 35026 posée par M. Raymond Marcellin

Etablissements hospitaliers: amélioration des équipements de haute technicité

Réponse du ministère : Santé

20/08/1980
Pertinence
Question n° 02690 posée par M. Serge Boucheny

Plan hospitalier de l'assistance publique à Paris

Réponse du ministère : Santé

25/03/1980
Pertinence
Question n° 32140 posée par M. Bernard Michel Hugo

Nécessité de construction de l'hôpital de Saint-Quentin-en-Yvelines

Réponse du ministère : Santé

05/12/1979
Pertinence
Question n° 02604 posée par M. Francis Palmero

Besoins en scannographes des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

07/11/1979
Pertinence
Question n° 29729 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Hôpital de Nyons: suppression éventuelle de lits

Réponse du ministère : Santé

04/04/1979
Pertinence
Question n° 29277 posée par M. Guy Durbec

Hôpital de la Seyne (Var): situation

Réponse du ministère : Santé

01/03/1979
Pertinence