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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

   Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   23/10/2009

   Pertinence

2. Question n° 12981 posée par M. Paul Raoult

   Equipements hospitaliers assurant la prise en charge des traumatisés crâniens

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   08/07/2004

   Pertinence

3. Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

   Situation critique des hôpitaux français

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   26/02/2004

   Pertinence

4. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

   Devenir de l'hôpital public

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   09/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0788S posée par M. Léon Fatous

   Politique d'équipements hospitaliers

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   26/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 0174G posée par M. Fernand Demilly

   Schémas régionaux d'organisation sanitaire

   Réponse du ministère : Santé

   04/06/1999

   Pertinence

7. Question n° 09551 posée par M. Roger Husson

   Avenir du centre hospitalier régional de Thionville

   Réponse du ministère : Santé

   09/07/1998

   Pertinence

8. Question n° 09134 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Participation financière au coût de gestion d'un centre hospitalier public pour des consultations privées

   Réponse du ministère : Santé

   18/06/1998

   Pertinence

9. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

   Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Emploi

   17/09/1997

   Pertinence

10. Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

    Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

    Réponse du ministère : Santé

    26/04/1990

    Pertinence