Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

Digitalisation des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07151 posée par M. Jean-Pierre Decool

Défense contre les cyberattaques des communes

Réponse du Première ministre

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06256 posée par M. Bruno Rojouan

Cyberattaques auxquelles doivent faire face les communes rurales

Réponse du Première ministre

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05963 posée par M. Michel Dagbert

Remboursement de la thrombectomie mécanique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Chantal Deseyne

Déremboursement d'un équipement de pointe pour le traitement des accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/03/2023
Pertinence
Question n° 04991 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

Cyberattaques contre les centres hospitaliers

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les cyberattaques des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01029 posée par M. Guillaume Chevrollier

Cyberattaques contre les petites communes

Réponse du Première ministre

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1947G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Cyberattaques

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

08/07/2021
Pertinence