Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

31/08/2023
Pertinence
Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

Offre hospitalière en Pays de Redon

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04008 posée par M. Jean Louis Masson

Sectorisation des soins psychiatriques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02171 posée par M. Jean Louis Masson

Sectorisation des soins psychiatriques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 21699 posée par M. Laurent Burgoa

Revalorisation de l'ensemble des professions du secteur social et médico-social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/01/2020
Pertinence
Question n° 10274 posée par M. Rachel Mazuir

Faiblesse de l'emploi public hospitalier dans l'Ain

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence