Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

    Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

    Offre hospitalière en Pays de Redon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

    Offre de soins dans les territoires frontaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

    Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0451S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du centre de la Croix-Rouge d'Ambazac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel

    Déserts dentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04008 posée par M. Jean Louis Masson

    Sectorisation des soins psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02171 posée par M. Jean Louis Masson

    Sectorisation des soins psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible