Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

    Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

    Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

    Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

    Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15910 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la minoration de 2,5 % des tarifs opposables aux adhérents de la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel

    Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16015 posée par M. Alain Joyandet

    Diminution des tarifs applicables au secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15339 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1060S posée par M. Franck Montaugé

    Modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne