Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 00165 posée par M. Jacques Mézard

Lutte contre les infections nosocomiales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00661 posée par M. Bruno Gilles

Bénéfice d'un coefficient géographique pour l'AP-HM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Maurice Antiste

Situation des hôpitaux de Martinique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01595 posée par M. Philippe Madrelle

Condition de travail des personnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/08/2012
Pertinence
Question n° 03848 posée par Mme Catherine Procaccia

Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/12/2012
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Michel Fontaine

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. Christian Cambon

Les urgences hospitalières en souffrance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Daniel Laurent

Inquiétudes des cliniques et hôpitaux privés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Pierre André

Tarifs des hôpitaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04900 posée par M. Jacques Mézard

Séjours injustifiés en unités pour malades difficiles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence