Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0973G posée par M. Bruno Gilles

    Plan de lutte contre la violence à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé

    Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20494 posée par M. Raymond Vall

    Projet de décret d'application sur l'adhésion aux groupements hospitaliers territoriaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17852 posée par M. François Bonhomme

    Projet médical de territoire Castelsarrasin-Moissac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert

    Développement du tourisme médical en France et ses conséquences

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12575 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de l'unité d'oncologie pédiatrique de l'hôpital à Garches

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12013 posée par M. Robert Navarro

    Différences de tarifs dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible