Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

161 questions

Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25483 posée par M. Yves Détraigne

Disparition des soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24920 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Sécurité d'approvisionnement en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/02/2017
Pertinence
Question n° 1101G posée par M. Jérôme Bignon

Épidémie de grippe

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/01/2017
Pertinence
Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

Rupture d'approvisionnement de médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24496 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 1590S posée par M. Yves Daudigny

Prise en charge psychiatrique des 16-25 ans

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24265 posée par M. Jean-Claude Leroy

Décret relatif à l'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/12/2016
Pertinence
Question n° 24041 posée par M. Jean Pierre Vogel

Valorisation de la grille salariale des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/11/2016
Pertinence