Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0922S posée par M. Xavier Darcos

Difficultés de l'hospitalisation privée

Réponse du ministère : Droits des femmes

18/10/2000
Pertinence
Question n° 0914S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ventes de terrains par l'Assistance publique de Paris

Réponse du ministère : Économie solidaire

12/10/2000
Pertinence
Question n° 0794S posée par M. Philippe Richert

Avenir financier des hôpitaux universitaires de Strasbourg

Réponse du ministère : Économie solidaire

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

Situation de l'hôpital d'Alès

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence
Question n° 22281 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maternité du centre hospitalier de Valognes (Manche)

Réponse du ministère : Emploi

27/01/2000
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence
Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet

Durée d'activité des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Emploi

19/08/1999
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un circuit d'information des caisses primaires d'assurance maladie par les hôpitaux sur les frais d'hospitalisation en rapport avec un accident causé par un tiers

Réponse du ministère : Emploi

22/04/1999
Pertinence