Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 16254 posée par M. Bernard Murat

Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

24/02/2005
Pertinence
Question n° 15000 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation financière des établissements sanitaires et médico-sociaux privés

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

25/11/2004
Pertinence
Question n° 38888 posée par M. Roger Besse

Revendications de la Fédération des associations pour le don d'organes et des tissus humains

Réponse du ministère : Emploi

07/03/2002
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Gilbert Barbier

Professions de santé

Réponse du ministère : Emploi

08/02/2002
Pertinence
Question n° 37348 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Mise en place d'un centre hospitalier régional à la Réunion

Réponse du ministère : Emploi

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36106 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des instituts de formation des infirmiers

Réponse du ministère : Emploi

01/11/2001
Pertinence
Question n° 34933 posée par M. Bernard Fournier

Recrutement d'infirmières ibériques

Réponse du ministère : Emploi

30/08/2001
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Guy Fischer

Entrée en bourse des cliniques privées

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 33536 posée par M. Roland Courteau

Effets de la dioxine

Réponse du ministère : Emploi

31/05/2001
Pertinence